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Résiliation Bouygues : modèle de lettre

Bouygues télécom est un des géants des télécommunications en France. Si vous voulez résilier une offre de téléphonie mobile, d’internet (Bbox Fit, Must, Ultym, Box Sensation ADSL, Sensation Fibre, Miami Fibre ou Miami+) ou de télévision Bouygues Telecom, vous devrez le faire à l’aide d’un courrier recommandé avec accusé de réception. Pour savoir comment rédiger ce courrier de demande d’arrêt d’abonnement, suivez notre petit guide pratique de la résiliation Bouygues Telecom et découvrez nos modèles de lettre de résiliation.

Comment procéder à la résiliation Bouygues d’une offre BBOX ?

Vous avez une BBOX et vous voulez demander l’arrêt de votre abonnement ? Pour demander la résiliation Bouygues, et ce quel que soit le motif, vous devez le faire par courrier. Voici un exemple de lettre de résiliation Bouygues que vous pouvez utiliser. Vous devrez ensuite envoyer ce courrier par recommandé avec accusé de réception.

Vous pouvez le faire directement depuis notre générateur de courrier et notre service d’envoi de recommandé en ligne en partenariat avec La Poste. Vous recevrez votre accusé de réception par mail directement !

Exemple de lettre de résiliation Bouygues BBOX

Pour rédiger votre lettre de résiliation, il vous faudra votre numéro de contrat que vous trouverez sur votre facture.

Vous devrez ensuite rédiger votre lettre de résiliation Bouygues :

Nom, Prénom

Adresse

Numéro de téléphone

N° de contrat

Madame, Monsieur,

Je vous informe aujourd’hui de ma décision de mettre fin à mon abonnement internet souscrit chez vous, pour la ligne dont le numéro est le (indiquer le numéro).

Ma période d’engagement étant achevée, je ne souhaite pas renouveler mon contrat à votre service (internet/téléphone/télévision). Je vous annonce donc ma décision de résilier mon abonnement, et vous prie de prendre les mesures adéquates pour mettre fin au contrat qui nous lie.

Je vous remercie de prendre en compte ma demande dès réception de ce courrier recommandé, et de m’envoyer en retour un courrier me confirmant le terme de mon contrat.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Date & Signature

Cette lettre est à envoyer à l’adresse suivante :

BOUYGUES TELECOM

Service Résiliation Bbox

60436 NOAILLES CEDEX

Conditions de résiliation

Pour résilier votre BBOX, vous devez donc envoyer une lettre de résiliation. À réception de cette lettre Bouygues à 10 jours (à compter de la date de l’accusé de réception) pour clôturer votre ligne.

Attention si vous êtes un pro votre ligne sera résiliée dans un délai de 30 jours à partir de la date de l’accusé de réception.

La loi Châtel vous permet de résilier à tout moment votre contrat après 12 mois d’engagement sans avoir à justifier d’une raison.

Vous aurez à régler la somme de 49 € si l’offre a été souscrite avant le 23 mars 2015 et 59 € de frais de résiliation BBOX Bouygues Telecom si votre souscription date d’après le 23 mars 2015 comme prévu par les conditions générales de vente Bouygues Telecom. Cette somme apparaîtra sur votre dernière facture.

Résiliation avant la fin du contrat

Si vous résiliez votre offre avant la fin de votre engagement vous aurez des pénalités de fin de rupture de contrat.

La loi Châtel prévoit des frais de résiliations tels que :

  • Si vous êtes engagé depuis moins d’un an vous devrez régler 100 % des mensualités dues jusqu’au 12e mois.
  • SI vous êtes engagés depuis plus de 12 mois et moins de 24 mois alors vous aurez à régler 25 % des mensualités restantes

Vous pouvez toutefois demander la résiliation anticipée et sans pénalités et sans aucuns frais dans les cas suivants appelés « motifs légitimes » :

  • Chômage suit à un licenciement
  • Décès de l’abonné
  • Hospitalisation longue durée
  • Surendettement
  • Emprisonnement supérieur à 3 mois
  • Problème technique de réception des services
  • Déménagement à l’étranger
  • Mise sous tutelle
  • Liquidation judiciaire
  • Sinistre empêchant la jouissance des services

N’oubliez pas également que vous pouvez résilier Bouygues Telecom sans frais dans les 14 jours suivant votre inscription en exerçant votre droit de rétractation. Pour cela, envoyez un courrier recommandé avec accusé de réception dans les 14 jours suivants votre souscription.

Comment procéder à la résiliation Bouygues d’une offre mobile ?

Vous voulez résilier un forfait mobile Bouygues ? Il vous faut là aussi envoyer une lettre de réslettre de résiliationiliation par courrier recommandé avec accusé de réception. Vous pouvez résilier en ligne via notre service resiliation Bouygues en partenariat avec La Poste.

Exemple de lettre de résiliation Bouygues mobile

Nom, Prénom

Adresse

Mail

Numéro de contrat

Madame, Monsieur,

Je souhaite vous informer par la présente que je souhaite mettre fin à mon abonnement mobile que j’ai souscrit chez vous. Mon numéro client est le (indiquer le numéro).

Ma période d’engagement est terminée et vos services ne me conviennent plus. Je vous prie de bien vouloir prendre les mesures adéquates pour mettre fin au contrat qui nous lie.

Merci de prendre en compte ma demande de résiliation dans les 10 jours suivant la réception de ce courrier, conformément à l’article L. 224-39 du Code de la consommation. Je vous remercie de m’envoyer en retour un courrier me confirmant le terme de mon contrat ainsi que ma facture finale.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Signature

Vous devrez ensuite envoyer cette lettre par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivant :

BOUYGUES TELECOM

Service Résiliation Bbox

60436 NOAILLES CEDEX

Conditions de résiliation

Pour resilier forfait bouygues vous avez deux options. Soit vous êtes toujours engagé soit vous ne l’êtes pas ou plus. Les conditions diffèrent en fonction de votre situation ! Voici toutes les conditions de résiliation d’un forfait mobile Bouygues.

Résiliation forfait Bouygues avec engagement

Lorsque vous souhaitez résilier un abonnement avec engagement vous restez toujours redevable de tout ou partie de votre engagement. De plus des frais de 7,50 € vous seront facturés. Voici un petit tableau récapitulatif des frais engagés lors d’une résiliation avant la fin.

Sans engagement ou fin engagement Engagement en cours de 12 moisEngagement en cours de 24 mois - Résiliation la 1ère annéeEngagement en cours de 24 mois - Résiliation la 2ème année
Frais de résiliation avant la finAucun100% des mensualités restantes jusqu'à la date de fin d'engagement. 100% des mensualités restantes jusqu'à la fin de la 1ère année. + 25%* des 12 mensualités suivantes. 25% des mensualités restantes jusqu'à la date de fin d'engagement.

Par exemple s’il vous reste 18 mois d’engagement vous règlerez 6 mois à 100 % (plein tarif) et 12 mois à 25 %.

Si vous êtes dans une situation délicate, vous pouvez également demander une résiliation pour motifs spéciaux. Vous serez alors complètement exonérés des frais de résiliation. Vous n’aurez qu’à régler les 7,50 € de frais. Ces motifs sont les suivants :

  • Décès de l’abonné
  • Mise sous tutelle de l’abonnée
  • Souscription par une personne mineure
  • Emprisonnement de plus de 3 mois
  • Redressement ou liquidation judiciaire
  • Surendettement.
  • Chômage suite à un licenciement après un CDI (la rupture conventionnelle n’est pas un motif légitime).
  • Déménagement dans un lieu interdisant l’usage d’un mobile (ex : établissement religieux)
  • Déménagement hors zone de couverture (à l’étranger ou en France dans un endroit où la couverture mobile n’est pas bonne)
  • Hospitalisation ou handicap empêchant l’usage du service.
  • Sinistre qui empêche l’usage du service (inondation, incendie).

Si vous vous trouvez dans l’une de ces situations, vous pouvez demander la résiliation dans les 3 mois suivant le changement survenu. Vous devrez faire la demande par courrier recommandé avec accusé de réception. Vous devrez joindre les justificatifs à votre courrier pour que votre demande soit acceptée. Lorsque vous utilisez notre service de résiliation en ligne vous pouvez ajouter vos justificatifs juste après la rédaction de votre lettre. Nous enverrons pour vous votre courrier et vos pièces justificatives par recommandé AR.

Votre demande sera prise en compte dans un délai de 10 à 60 jours suivant la réception de votre demande (accusé de réception faisant foi).

Si vous êtes un professionnel, ce délai est de 30 jours minimum et pourra s’étendre jusqu’à 60 jours maximum.

Si vous êtes dans un cas de motif légitime, ce délai sera réduit à 10 jours.

Résiliation forfait Bouygues sans engagement

Si vous n’êtes pas engagé chez Bouygues Telecom pour votre mobile vous pouvez résilier sans avoir à justifier d’un motif particulier. Vous n’avez qu’à en faire la demande par courrier recommandé avec accusé de réception. Vous aurez à régler des frais de 7,50 €. Votre demande sera prise en compte dans les 10 à 30 jours suivant votre demande.

Comment procéder à la résiliation Bouygues d’une offre internet ?

Pour résilier une offre internet de Bouygues Telecom, il vous faut rédiger une lettre de résiliation. Vous pouvez alors indiquer la date souhaitée de résiliation. Si vous n’indiquez rien, la résiliation aura lieu dans les 10 jours suivant la réception de votre courrier recommandé AR.

Vous devrez ensuite renvoyer vos équipements dans un délai de 1 mois. Pour cela vous recevrez une étiquette de retour. Vous n’aurez qu’à faire un colis avec tous vos équipements et à apposer l’étiquette dessus. Vous n’avez plus qu’à déposer votre colis. Vous n’aurez rien à régler comme frais de retour !

Exemple de lettre de résiliation Bouygues internet

Voici le genre de lettre que vous pouvez utiliser :

Nom, Prénom

Numéro client

Objet : Résiliation de mon abonnement internet Bouygues

Madame, Monsieur,

Par la présente, je vous informe de ma volonté de résilier mon abonnement Internet Bouygues Telecom dont le numéro de contrat est le XXXXX (indiquer le numéro).

Je m’acquitterai des frais de résiliation et vous rendrai le matériel dans le délai imparti.

J’ai également bien noté que l’abonnement sera résilié à l’issue d’un préavis de 10 jours dès réception de ce courrier.

Je vous remercie de faire le nécessaire et vous adresse mes sincères salutations.

Signature

Conditions de résiliation

En fonction de votre situation, vous n’aurez pas les mêmes conditions de résiliation. La seule chose commune à toutes les situations ce sont les frais de résiliation :

  • 49 € TTC que vous soyez engagés ou pas si vous avez souscrit à votre abonnement avant le 23 mars 2015.
  • 59 € TTC si vous avez souscrit à voter abonnement après le 23 mars 2015,

NB : Vous n’aurez pas à payer ces frais si vous résiliez pour un motif spécial.

Dans tous les cas vous pouvez utiliser notre service résiliation Bouygues.

  • Si vous n’êtes plus engagé alors vous n’aurez que ces frais à payer.
  • Si vous êtes toujours engagé, vous devrez régler le reste de votre engagement à hauteur de 100 % pour les 12 premiers mois et 25 % pour les 12 mois suivants.

Par exemple si vous êtes engagé sur 24 mois à une offre à 19,99 € et que vous souhaitez résilier au bout de 6 mois il vous restera à régler :

6 mois à 19,99 € + 12 mois à 4,99 € soit un total de 179,82 €.

Vous pouvez résilier tous vos services via notre service de résiliation en ligne en partenariat avec La Poste. Nous enverrons votre courrier pour vous.

Consultez tous nos modèles de lettre de résiliation :

Comment contacter le service résiliation de l’abonnement Bouygues ?

Pour contacter le service résiliation d’abonnement Bouygues télécom vous avez plusieurs possibilités :

  • Par courrier à l’adresse : Bouygues Telecom - Service client - 60436 NOAILLES Cedex
  • Par téléphone au 614 depuis un mobile Bouygues ou au 1064 depuis un autre téléphone.
  • Par mail à l’adresse : résiliation@bouyguestelecom.fr
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