Lorsque vous souscrivez un contrat pour un service, que ce soit pour un abonnement téléphonique, internet, un contrat d'énergie ou encore pour une salle de sport par exemple, il arrive parfois que vous souhaitiez y mettre fin avant la date d'échéance prévue. Dans ces cas-là, il est important de comprendre les implications financières de cette décision, notamment les frais de résiliation anticipée.
Cet article vous explique dans quels cas vous pouvez demander une résiliation anticipée, les différents types de frais possibles que vous pourrez avoir à payer et comment minimiser ces frais.
Dans quels cas peut-on demander une résiliation anticipée ?
Il existe plusieurs situations dans lesquelles vous pouvez demander une résiliation anticipée de votre contrat sans avoir à payer de pénalités trop importantes. Pour pouvoir résilier de manière anticipée, vous devez en effet avoir un motif légitime. Les motifs légitimes acceptés dépendent du type d'abonnement ou de contrat. Les cas les plus courants incluent :
- Les déménagements : si vous déménagez dans une zone où le service n'est pas disponible, vous pouvez résilier votre contrat sans frais. Par exemple, si vous déménagez à l'étranger et que votre fournisseur d'accès internet ne propose pas de service dans votre nouvelle destination, cela peut justifier une résiliation sans frais.
- Les changements de situation professionnelle : un licenciement, une démission ou un nouvel emploi qui vous amène à déménager peuvent aussi être des raisons valables pour résilier un contrat de manière anticipée.
- Divers problèmes de service : si le service fourni n'est pas à la hauteur des engagements contractuels (pannes fréquentes, débit internet insuffisant, etc.), vous pouvez alors demander une résiliation sans frais, après avoir tenté de résoudre le problème avec votre fournisseur.
- Des cas de force majeure : enfin, des événements imprévus comme une hospitalisation de longue durée, un décès ou tout autre cas de force majeure peuvent également permettre de résilier un contrat de manière anticipée sans frais.
Les différents types de frais possibles en cas de résiliation anticipée
En cas de résiliation anticipée, plusieurs types de frais peuvent vous être facturés.
Certains contrats prévoient des frais de résiliation fixe à payer en cas de résiliation anticipée. Ce montant est souvent mentionné dans les conditions générales de vente (CGV).
Dans de nombreux cas, vous serez tenu de payer une partie ou la totalité des mensualités restantes jusqu'à la fin du contrat. Par exemple, si vous résiliez un contrat téléphonique de 24 mois au bout de 12 mois, vous pourriez devoir payer les 12 mois restants.
Si vous avez reçu un équipement de la part de votre fournisseur (box internet, décodeur TV, etc.), des frais peuvent s'appliquer pour sa restitution. En cas de non-retour ou de dégradation de l'équipement, des frais supplémentaires peuvent être facturés.
Certains contrats peuvent inclure des pénalités spécifiques, comme des frais administratifs ou des frais de traitement de dossier, en cas de résiliation anticipée.
Payer le moins de frais possible en cas de résiliation anticipée
Pour minimiser les frais de résiliation anticipée, commencez par lire attentivement votre contrat et notamment les clauses concernant la résiliation. Vous y trouverez les conditions précises et les frais applicables.
Si vous devez résilier de manière anticipée, contactez votre fournisseur pour expliquer votre situation. Parfois, une négociation peut permettre de réduire les frais ou de trouver un arrangement amiable. Si vous avez un motif légitime (déménagement, problème de service, etc.), vous devrez alors fournir toutes les preuves nécessaires pour justifier votre demande de résiliation sans frais.
Enfin, si vous savez que vous allez devoir résilier votre contrat, essayez de le faire à un moment où les frais seront les plus bas. Par exemple, résilier quelques mois avant la fin du contrat peut parfois réduire significativement les coûts.